Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX D ARGENT
ECONOMATS DU CENTRE S.A.

Numéro de dépôt :
1137614
Date de dépôt :
06/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CROIX D ARGENT

Déposée le 6 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) ECONOMATS DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CROIX D ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECONOMATS DU CENTRE domicilié(e) 55 Boulevard Cote Blatin, 63003 CLERMONT-FERRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CROIX D ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CROIX D ARGENT est expirée depuis le 6 juin 1990.

ECONOMATS DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DOR , CROQUEVIGNE , PRESSEROC , SENEVAL , GANEVAL , RONDEVAL , PAIROC , TROUSSEPAILLE , TOURNEVAL , EDUC


ECONOMATS DU CENTRE S.A. - 55 Boulevard Cote Blatin, 63003 CLERMONT-FERRAND. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Huiles comestibles.